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CONSEIL DU 28 MARS 2025

> Convocation à la séance du conseil municipal du 28 mars

CONSEIL DU 7 MARS 2025

> Ordre du jour du conseil municipal du 7 mars
> Liste des délibérations du 7 mars
> Délib 3 – Installation d’une nouvelle conseillère municipale compte-tenu de la démission de Mme Anaïs Salis
> Délib 3 – Annexe 1 – Arrêté portant délégation de fonctions Audrey Ledo (2)
> Délib 3 – Annexe 2 – Tableau du conseil municipal au 7 mars
> Délib 4 – Compte-rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de l’article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-cadres dont le montant est inférieur à 214 000 euros HT – délibération n° 290520-7
> Délib 5 – Dénomination de rues quartier ZAC nord-ouest, projet de lotissement privé la Croix Sifflet et centre Commercial rue du Papegault
> Délib 6 –  Adhésion à la procédure d’appel à concurrence organisée par le CDG35 dans le cadre de la convention de participation pour le risque santé – contrat d’assurance collective à adhésion facultative des agents
> Délib 7 – Avenants au MAPA travaux vestiaires du stade
> Délib 8 – Validation du DCE et lancement du marché de travaux en procédure adaptée pour l’extension du cimetière tranche 2 et les travaux d’aménagement de sécurité rues du Champ de foire et du Point du jour
> Délib 9 – Tarifs de location de la maison de l’enfance
> Délib 10 –  Budget camping – présentation du compte financier unique (CFU) année 2024
> Délib 11 – Budget assainissement – présentation du compte financier unique (CFU) année 2024
> Délib 12 – Budget commune – présentation du compte financier unique (CFU) année 2024
> Délib 13 – Débat d’Orientations Budgétaires 2025

REUNION DU CCAS DU 30 JANVIER 2025

> Liste des délibérations du 30 janvier
> Délib n° 1 – Vote du Compte de gestion 2024 du CCAS
> Délib n° 2 – Vote du compte administratif 2024 du CCAS
>Delib n° 3 – Débat d’orientation budgétaire 2025 du CCAS
> Délib n° 4 – Point Dimanches solidaires

CONSEIL DU 24 JANVIER 2025

> Procès verbal du conseil municipal du 24 janvier
> Ordre du jour conseil municipal du 24 janvier
> Liste des délibérations du 24 janvier
> Délib n° 3 – Compte-rendu des décisions prises par la Mairie délégation pour les marchés et accords-cadres montant inférieur à 214 000 € HT
> Délib n° 4 – Validation de la phase PRO et du DCE du projet de modification de la filière de traitement des boues de la station et lancement du marché de travaux en procédure adaptée 
> Délib n° 5 – Validation de la phase PRO des travaux d’extension du cimetière tranche 2
> Délib n° 6 – Validation de l’APD Réalisation d’un préau de cérémonie au cimetière 
> Délib n° 7 – Demande de subvention DETR pour les travaux d’extension du cimetière tranche 2 et la réalisation d’un préau de cérémonie
> Délib n° 8 – Validation de l’APD réalisation travaux d’aménagement de sécurité à proximité des écoles et en centre-bourg, av. Félicité Lamennais, rues du Chêne vert, du Champ de foire et du Point du jour, et demande de subvention
> Délib n° 9 – Demande subvention DETR pour les travaux d’aménagement de sécurité à proximité des écoles et en centre-bourg, av. Félicité Lamennais, rues du Chêne vert, du Champ de foire et du Point du jour
> Delib n° 10 – Validation du dossier de candidature de l’appel à projet Destination  Cap Fréhel Saint Malo Baie du Mont St Michel
> Delib n° 11 – Délégation du Droit de préemption urbain suite à l’approbation du PLUi par la CCBR 
> Délib n° 12 – Don en faveur de l’île de Mayotte suite à la catastrophe naturelle
>  Delib n° 13 – Ouverture par anticipation de crédits au budget communal 2025 – opération 33 quartier de l’Isle Adam et opération 44 acquisition de terrain
> Délib n° 14 – Modification du tableau des effectifs afin de créer un poste d’adjoint technique principal de 2e classe