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CONSEIL DU 2O DECEMBRE 2024

> Ordre du jour conseil municipal du 20 décembre 2024

CONSEIL DU 22 NOVEMBRE 2024

> Ordre du jour conseil municipal du 22 novembre 2024
> Liste des délibérations
> Délib 3 CR des décisions du maire pour les marchés inférieurs à 214000€
> Délib 4 CR des décisions du maire pour le droit de préemption sur les DIA
> Délib 5 CR décisions du maire pour les avenants aux marchés
> Délib 6 Fixation des tarifs de location des terrains de football y compris le synthétique
> Delib 7 Avenant au MAPA travaux de rénovation et d’extension des vestiaires du stade
> Délib 8 Avenant au MAPA travaux de construction d’un espace jeunesse
> Délib 9 Versement d’une subvention à l’association MCS pour l’organisation du concert de Noël en partenariat avec le SIM
> Délib 10 Convention de renouvellement à la mission de délégué à la protection des données RGPD avec le CDG
> Délib 11 Renouvellement de la convention avec la FGDON
> Délib 12 Avenant à la convention passée avec la CCBR relative au service commun de destruction des nids de frelons asiatiques au titre de la mutualisation

CONSEIL DU 18 OCTOBRE 2024

> PV du conseil municipal du 18 octobre
> Liste des délibérations
> Délib 3 Décisions prises par M. le maire
> Délib 4 Décisions prises par M. le maire
> Délib 5 Décisions prises par M. le maire
> Délib 6 Décisions prises par M. le maire
> Délib 7 Tarifs du service assainissement – année 2025
> Délib 8 Avenant à la convention avec le SDE 35
> Délib 9 Avenant convention opération effacement de réseaux
> Délib 10 Décisions modificatives budget communal 2024
> Délib 11 Emprunt travaux extension du cimetière
>Délib 12 Transfert de propriété des parcelles cadastrées à la Région – du lycée Bel Air
> Délib 13 Acquisition de la parcelle AC n° 389 et 410 et AC n° 374 rue Jeanne de Laval
> Délib 14 Transfert de la compétence gaz naturel au SDE 35
> Délib 15 Présentation du rapport d’activité 2023 du SDE 35

CONSEIL DU 27 SEPTEMBRE 2024

> PV du CM du 27 septembre
> Liste des délibérations
> Délib 3 CR décisions de M. le maire – article L2122-22 du C.G.C.T. – marchés inférieurs à 214 000 euros HT
> Délib 4 CR décisions M. le maire article L2122-22 CGCT- droit de préemption urbain sur les demandes de DIA
> Délib 5 Non-restitution d’une retenue de garantie du lot 10 MAPA espace jeunesse
> Délib 6 Fixation des prix du concours des maisons fleuries année 2024
> Délib 7 Désaffectation et déclassement de délaissés du domaine public communal, incorporés de fait de longue date dans l’enceinte du lycée Bel A
> Délib 8 Acquisition de la parcelle cadastrée B n° 406 sise boulevard Villiers
> Délib 9 Dénomination d’une voie de circulation
> Délib 10 Convention avec le syndicat bassin versant du Linon prog restauration bocage
> Délib 11 Avenant n°1 à la convention passée avec le SIVU Anim’6
> Délib 12 Modification du tableau des effectifs

CONSEIL DU 12 JUILLET 2024

> PV du CM du 12 juillet
> Liste des délibérations
> Délib-120724 -2– Revalorisation des tarifs Restaurant Scolaire-T&S
> Délib-120724 -3– Revalorisation du tarif Garderie Périscolaire-T&S
> Délib-120724 -4– Revalorisation de la bourse de rentrée scolaire-T&S
> Délib-120724 -5– Coût du repas des mercredis et petites vacances facturé à FR-T&S
> Délib-120724 -6– Décision modificative 2 au Budget Primitif 2024-T&S
> Délib-120724 -7– Cérémonie Accueil des nouveaux habitants – confirmation du Dispositif-T&S
> Délib-120724 -8– Approbation d’une convention de participation de constructeur ZAC-T&S
> Délib-120724 -9– Calcul d’une PFAC Maison de Retraite-T&S
> Délib-120724 -10– Participation aux boucles d’Autoconsommation Collectives-T&S
> Délib-120724 -11– Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE)-T&S
> Délib-120724 -12– Modification du RIFSEEP-T&S

CONSEIL DU 21 JUIN 2024

> PV du CM du 21 juin
> Liste des délibérations
> Délib-210624-3 -Mise en place du forfait mobilités durables au bénéfice des
> Délib-210624-4 -Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE)-t
> Délib-210624-5 -Création un poste – suppression un poste – tableau des effec
> Délib-210624-6 -Construction d’un EHPAD – accord sur une garantie emprunt-ta
> Délib-210624-7 -Budget Primitif 2024 de la commune – décision modificative 1
> Délib-210624-8 -Subvention évènementielle à la MCS pour l’organisation de la
> Délib-210624-9 -Participation à l’animation estivale de la base nautique tem

CONSEIL DU 24 MAI 2024

> PV du CM du 24 mai
> Liste des délibérations
> Délib240524-3– PLUi de la CCBR – avis sur le projet arrêté
> Délib240524-4– Subventions annuelles aux associations
> Délib240524-6– Travaux des Vestiaires du Stade – Avenant 2 au lot 11
> Délib240524-7– Adhésion au prochain groupement de commande de la CCBR – marché mutualisé travaux de voirie en enrobés
> Délib240524-8– Suppression de deux postes d’adjoint technique principal de 2ème classe au 1er juin 2024
> Délib240524-9– Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juin 2024
> Délib240524-10– Revalorisation de la PFAC au 1er juillet 2024

CONSEIL DU 10 AVRIL 2024

> PV du CM du 10 avril
> Liste des délibérations
> Del100424-1– Participation aux depenses de fonctionnement Ecole Notre-Dame
> Del100424-2– Aide à la restauration des eleves Ecole Notre-Dame
> Del100424-3-Montant de la participation à verser à la Caisse des Ecoles
> Del100424-4-Participation des communes voisines pour les eleves scolarises Ecole publique
> Del100424-5-Montant de la participation à verser au C.C.A.S
> Del100424-6– Taux des impots locaux 2024
> Del100424-7– Affectation de resultats de la commune-tampon
> Del100424-8– Budget Primitif 2024 de la commune-tampon
> Del100424-9– Affectation de resultats Assainissement-tampon
> Del100424-10– Budget Primitif 2024 Assainissement-tampon
> Del100424-11– Affectation de resultats camping municipal-tampon
> Del100424-12– Budget Primitif 2024 du camping municipal-tampon

CONSEIL DU 22 MARS 2024

> PV du CM du 22 mars
> Liste des délibérations
> Délib220324-2-Approbation du CFU 2023de la Commune-tampon
> Délib220324-3-approbation CFU assainissement 2023-tampon (1)
> Délib220324-4-Approbation du CFU Camping-tampon
> Délib220324-5-Tarifs Camping-tampon
> Delib-220324-6-Conditions de reversement des aides ACTEE de la CCBR – approbation de la convention financière du programme ACTEE 2
> Delib-220324-7-Fixation d’un tarif de location de salles pour un organisme de formation
> Delib-220324-8-Travaux de rénovation -extension des vestiaires du stade – passation d’avenants aux marchés
> Delib-220324-9-Création de deux postes d’adjoint technique principal de 1ère classe au 1er avril 2024
> Délib220324-10-Mise à jour du tableau des effectifs au 1er avril 2024-tampon
> Delib-220324-11-Autorisation à donner au Maire à défendre la commune dans un dossier contentieux devant le TA de RENNES

CONSEIL DU 23 FEVRIER 2024

> PV du CM du 23 février
> Liste des délibérations
Del-230224-3– Vente de 10 637 m2 de terrain à la Congrégation Saint Thomas-V&S
> Del-230224-4- Débat Orientation Budgétaire 2024-V&S
> ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024-tampon
> Del-230224-5– Restauration scolaire – renouvellement du dispositif à un euro-V&S
> Del-230224-6– Mise en place de la prime de pouvoir d’achat-V&S
> Del-230224-8– Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2024-V&S
> Del-230224-9– Travaux des vestiaires du stade – demandes de subventions FAFA-V&S
> Del-230224-10– Approbation convention de servitudes entre la commune et Enedis-V&S
> Del-230224-13– Réhabilitation plaque de cochers-V&S
> Del-230224-14-RGPD- Désignation d’un référent déontologue de l’élu local-V&S

CONSEIL DU 19 JANVIER 2024

> PV du CM du 19 janvier
> Liste des délibérations
> Delib-190124-2– Règlement attribution de subventions aux associations-Tampon-Signée
> Annexe Delib-190124-2– Règlement attribution de subventions aux associations
> Delib-190124-3– Demande de subvention au titre de la répartition des recettes des amendes de police-dotation 2023 – programme 2024-Tampon-Signée
> Delib-190124-4– Adhésion au dispositif éco-garde en Ille-et-Vilaine-Tampon-Signée
> Delib-190124-5B– Tx de rénovation-extension des vestiaires du stade – avenant 1 lot 3-Tampon-Signée
> Delib-190124-7– Renouvellement adhésion à BRUDED au titre de l’année 2024-Tampon-Signée